Les photographies présentant ces produits entrent dans le champ contractuel et font l’objet d’un copyright, de même que les textes (tout ou partie) d'accompagnement, de présentation, de description etc. Si un internaute souhaitait les utiliser à titre personnel ou dans le cadre d’une exposition ou publication quelconque, virtuelle ou imprimée, il est invité à prendre contact avec Broc en Stock – Vintage Products © pour la négociation des droits afférents. Ces droits peuvent se limiter à la citation de "www.brocsvp.com" comme auteur de la photo ou du texte dans certains cas, avec un lien entrant sur le site.
Cette disposition ne s'applique pas pour les moteurs de recherche, annuaires, guides, répertoires enregistrés et définis comme tels.

 
 
5/ Prix des produits
 
Les prix des produits livrés sont présentés en euros et ne font pas l’objet d’un supplément au titre de la TVA étant des produits d’occasion ou de seconde main. Ils sont affichés dans le site hors participation aux frais d’expédition. Les produits qualifiés de "neufs" dans les descriptions le sont par leur état et non par leur provenance commerciale.
 
Dans les DOM-TOM, collectivités territoriales et pays étrangers les droits de douane, taxes et redevances ou impositions diverses à l'occasion de l'importation de marchandises sont à la charge du destinataire à réception de son colis.
 
Broc en Stock – Vintage Products © se réserve le droit de modifier ses prix à la hausse ou à la baisse, à tout moment, étant cependant précisé que les produits seront facturés au prix en vigueur lors de l'enregistrement de la commande minoré de la réduction dont l’acheteur pourrait bénéficier éventuellement et à titre personnel lors d’opérations commerciales spécifiques.
 
 
 
6/ Commande et paiement
 
Le client intéressé par un article visible sur le site Broc en Stock – Vintage Products © suit le processus décrit ci-après afin d’établir sa commande.
Il coche la case des conditions générales de vente, ce qui entraîne l'acceptation des présentes conditions, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions.

Après avoir vérifié les spécificités de son panier (produit, prix, etc.), le client doit valider son panier puis doit vérifier les éléments concernant la livraison (nom du destinataire, adresse de livraison, adresse de facturation, éventuellement son numéro de téléphone et son adresse électronique) et valider les conditions générales de vente pour procéder au paiement.
 
Si le client bénéficie d’une offre de réduction, il doit, préalablement saisir un code qui lui aura été attribué dans la rubrique prévue à cet effet.
 
Le client a la faculté de payer par chèque, par virement et par carte bancaire : VISA, MasterCard, Carte Bleue, American Express etc. (via SKRILL ou PAYPAL).
 
Si les paiements par chèque et par virement sont acceptés, la commande ne sera honorée par le vendeur qu’après que soit porté au crédit effectif de son compte le montant total de la somme relative à la transaction y compris les frais de port et non par la simple apparition du montant au crédit du compte avant les écritures de compensation interbancaire.
Cette clause s'applique également pour les paiements en 2 fois ou en 3 fois par chèques, on parlera alors du montant cumulé des sommes libellées sur chacun des chèques et devant correspondre à la somme totale relative à la transaction y compris les frais de port.
Le délai de livraison est alors reporté de 15 à 18 jours après encaissement du chèque ou dernier chèque, délai nécessaire pour les banques d'être certaines que ce chèque n'est pas rejeté pour défaut de provision.
En cas de "chèque en bois" découvert une fois la livraison effectuée, le produit reste la propriété de Broc en Stock - Vintage Products © et sans accord amiable, une procédure contentieuse sera systématiquement lancée contre le client déficient voire indélicat.
 

Pour les règlements par carte bancaire, après avoir validé son paiement, le client valide définitivement et irrévocablement sa commande avec les effets ci-après indiqués : Paiement par carte bancaire (Visa, MasterCard, Carte Bleue, AMEX...) via SKRILL ou PAYPAL.
 
Le client valide son adresse de livraison et de facturation, le produit et le prix total. Il fournit le numéro de sa carte bancaire associé à la date d’expiration et au code CVX ou renseigne les informations spécifiques demandées par SKRILL s'il a déjà utilisé les services de cet établissement financier. Il valide finalement sa commande en cliquant sur le bouton « Confirmer »
 
Dans tous les cas, quel que soit le mode de commande et de paiement choisis par le client, Broc en Stock – Vintage Products © accusera réception de la commande dès sa validation par courrier électronique ou par tout autre moyen à sa convenance. Cette confirmation de l’enregistrement de la commande reprendra les conditions de vente et les caractéristiques des produits et précisera l’adresse de livraison. Les produits demeurent la propriété de Broc en Stock - Vintage Products © jusqu’au complet encaissement du prix par Broc en Stock – Vintage Products ©.
Pour les paiements par chèque ou virement, la confirmation de l’enregistrement de la commande est effectuée lorsque le courrier de commande contenant le ou les chèques ou de la preuve de virement, accompagné du "Bon de commande www.brocsvp.com" est réceptionné matériellement par Broc en Stock – Vintage Products ©.
 
Toute réclamation du client visant la commande ou la délivrance d’un article non disponible sera considérée comme non fondée.
 
Broc en Stock – Vintage Products © se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
 
 
 
7/ Vérification des paiements
 
Broc en Stock – Vintage Products © contrôle toutes les commandes qui ont été validées sur son site. Ces contrôles visent à protéger Broc en Stock – Vintage Products © de pratiques abusives opérées par des fraudeurs. Broc en Stock – Vintage Products © pourra être amené à demander toutes les pièces nécessaires au déblocage de la commande : justificatifs de domicile ou de débit au nom du client, ou encore justificatif de domicile au nom de la personne indiquée pour l'adresse de livraison etc...
 
Ces demandes seront faites par courrier électronique.
 
 
 
8/ Sécurité des paiements
 
La sécurité de paiement sur Broc en Stock – Vintage Products © est une priorité. C’est pour cette raison que les transactions effectuées par carte sont sécurisées :



Par le système de paiement SKRILL. Toutes les informations échangées pour traiter le paiement sont cryptées grâce au protocole SSL. Ces données ne peuvent être ni détectées, ni interceptées, ni utilisées par des tiers. Elles ne sont pas non plus conservées sur les systèmes informatiques de Broc en Stock – Vintage Products © ou de l’hébergeur.
De plus, tous les achats réalisés sur Broc en Stock – Vintage Products © respectent la norme 3D Secure. 3D Secure est un programme créé par les émetteurs internationaux Visa (Verified By Visa) et Mastercard (Mastercard Secure Code) afin de renforcer la sécurité des paiements en ligne. Ce programme repose sur la mise en place d'un contrôle supplémentaire lors d’un achat en ligne : en complément des données bancaires, l’acheteur est invité à saisir une donnée personnelle permettant à sa banque de l’identifier et de valider l’opération.
Pour plus d’informations concernant SKRILL, le client visitera le site https://www.moneybookers.com/app/help.pl?s=fsa


Pour les règlements par PAYPAL, Broc en Stock – Vintage Products © s’engage à suivre rigoureusement le processus mis en place par l’établissement bancaire et dont les termes sont indiqués sur le site sécurisé : https://www.paypal.com/fr/cgi-bin/marketingweb?cmd=_home et dont les garanties sont reprises dans la page
https://cms.paypal.com/fr/cgi-bin/marketingweb?cmd=_render-content&content_ID=marketing_fr/particuliers_garanties&nav=0.5
 

Nota  : SKRILL est un prestataire financier en même temps qu'un prestataire technique et ne prend pas en charge les contestations liées aux commandes. Celles-ci doivent se régler directement avec Broc en Stock – Vintage Products © et/ou votre banque.



9/ Livraison, préparation commande, délais et coûts d’acheminement
 
 
9.1/ Délai de préparation de la commande
 
A partir du moment de la validation de la commande, le délai habituel de préparation de cette dernière avant expédition sera le suivant :
Toute commande passée du lundi au vendredi avant 10 heures sera préparée et expédiée le lendemain même (1).
Toute commande passée du lundi au jeudi après 10 heures sera préparée et expédiée le surlendemain (1).
Toute commande passée entre le vendredi 10 heures et le dimanche minuit sera préparée et expédiée le mardi suivant (1).
 
(1) A l’exception des commandes faisant l’objet d’un paiement par chèque ou par virement qui seront préparées le surlendemain de la constatation par Broc en Stock – Vintage Products © du crédit effectif du compte bancaire attaché aux transactions.
 
9.2/ Délais d’acheminement
 
Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée au moment de la commande.
Le délai moyen habituel de livraison pour la France Métropolitaine, la Corse, les DOM-TOM est de 5 jours ouvrés nonobstant tout cas fortuit ou de force majeure qui retarderait la livraison indépendamment de la volonté et des diligences de Broc en Stock – Vintage Products ©. Pour les pays étrangers, les délais d'acheminement s'inscriront dans ceux généralement observés, ceteris paribus.
 
9.3/ Coûts d’acheminement
 
Le coût du transport figurant sur le bon de commande comme sur la facture a été déterminé en fonction du poids du produit auquel s’ajoute celui du conditionnement de l’emballage et du lieu de livraison (France-Métropolitaine, Corse – DOM TOM – Pays de l’Union Européenne – Pays n’appartenant pas à l’Union Européenne).

Nouveau : Dorénavant, Broc en Stock – Vintage Products © ne facture plus à sa clientèle les coûts de conditionnement de l'emballage, mais uniquement et au centime d'euro près, le coût du transport que l'expéditeur doit régler pour l'acheminement du colis au destinataire. 
Ce souci de transparence a semblé nécessaire à Broc en Stock – Vintage Products © qui a observé que nombre de sites proposent des produits à des prix tronqués car margeant considérablement sur les frais d'envoi en y intégrant des coûts de fonctionnement conséquents, abusant ainsi la clientèle sur la réalité du prix initial de l'objet. 
De plus, beaucoup de clients commandant plusieurs objets à la fois, Broc en Stock – Vintage Products © les regroupe lors du conditionnement, dans un même colis. De ce fait, il arrive que les frais postaux facturés au client lors de la commande, s'avèrent supérieurs à ceux payés réellement par Broc en Stock – Vintage Products ©. Dans ce cas, la différence sera systématiquement remboursée au client concerné sur simple demande via le "Contact-Mail" dans un délai de 30 jours maximum.

Pour toutes les livraisons hors territoire métropolitain et la Corse, les droits de douane, taxes et redevances ou impositions diverses à l'occasion de l'importation de marchandises sont à la charge du destinataire à réception de son colis.
 
9.4/ Problèmes de livraison
 
L’acheteur devra formuler auprès de Broc en Stock – Vintage Products ©, le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison, toute réclamation d’erreur de livraison et/ou de non-conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande et/ou sur le site. Toute réclamation formulée au-delà de ce délai sera systématiquement rejetée et dégagera Broc en Stock – Vintage Products © de toute responsabilité.
La formulation de cette réclamation auprès de Broc en Stock – Vintage Products © pourra être faite par connexion sur le site de Broc en Stock – Vintage Products © en utilisant le formulaire de contact où seront précisés, la date de la commande, les nom, prénom, adresse et article(s) commandé(s).
 
Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de Broc en Stock – Vintage Products © et/ou de son hébergeur dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérées comme des preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.
L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable de manière à correspondre à une copie fidèle et durable.

9.5/ Remise en main propre

La remise en main propre du produit commandé et réglé est toujours possible en se rendant à l'adresse suivante : 49 bd Thiers 88200 REMIREMONT FRANCE.

Cette remise en main propre ne se fera qu'après fixation d'un rendez-vous privé obtenu par une demande formulée via le "Contact-Mail-Livraison".

En effet, pour des raisons de sécurité, aucun des objets présentés ne se trouve à l'adresse communiquée sur ce site.

Il convient donc, pour pouvoir le remettre à l'acheteur de le déstocker et le rapatrier du lieu sécurisé où il se trouve.
Broc en Stock - Vintage Products © a fait le choix de ne pas disposer de surface de vente ou d'exposition pour réduire ses coûts (Frais, Taxes, Impôts) et proposer ainsi à sa clientèle ses objets à des prix très raisonnables.

Pour se rendre au rendez-vous de la livraison, deux aides vous sont proposées ci-après :


Une Géolocalisation :

 
 
 



Un calcul d'itinéraire :




Contact- Mail - Livraison :

Le client indiquera ici la date et l'heure à laquelle il souhaitera venir chercher sa commande pour qu'elle lui soit remise en main propre sous réserve de la présentation de justificatifs d'identité, du bon de commande et de la facture acquittée :